menu button home

CLEVA DSN

CLEVA DSN

CLEVA DSN, l’édition métier de la suite progicielle CLEVA dédiée à la gestion de la Déclaration Sociale Nominative.

Reposant sur le socle unique de la suite logicielle CLEVA, CLEVA DSN (Déclaration Sociale Nominative) est la réponse logicielle réglementaire au « Choc de simplification » initié par le gouvernement français en 2016 pour remplacer 6 déclarations différentes pour les entreprises dont :

  1. L’attestation de salaire pour le versement des indemnités journalières (DSIJ),
  2. L’attestation employeur destinée à Pôle emploi (AE),
  3. La déclaration et l'enquête de mouvements de main d’œuvre (DMMO et EMMO),
  4. La radiation des contrats groupe pour les contrats en assurance complémentaire et supplémentaire.
  5. La déclaration unifiée des cotisations sociales (DUCS) pour l’URSSAF en Phase 2, le BRC et le TR
  6. Le relevé mensuel de mission (RMM) pour les entreprises de travail temporaire (ETT)

Présentation

Solution autonome avec sa propre base de données, CLEVA DSN est développé avec le framework CLEVA s’intégrant par essence dans la suite logicielle CLEVA ou opérant comme une solution 100% autonome avec d’autres systèmes distincts.

La DSN s’effectue par voie électronique et se présente sous la forme d’une arborescence hiérarchique de blocs fonctionnels.

Elle doit être contrôlée, stockée et historiée afin de permettre des comparaisons entre 2 versions.

En pratique, la DSN se concrétise par l’envoi d’un message à un point de dépôt unique qui répartit l’ensemble des données reçues auprès des organismes concernés.

Fonctionnalités

Orientée exclusivement à la gestion dématérialisée de l’entreprise, l’édition métier
« CLEVA DSN » intègre les fonctionnalités standard suivantes :

Fiche de paramétrage

  • Elle est créée automatiquement ou saisie par le gestionnaire et devient le référentiel de l’entreprise pour sa gestion
  • Cette fiche autorise l’import d’autres fiches de paramétrage créées par d’autres systèmes externes respectant la norme en vigueur
  • Elle autorise aussi l’export de données soit vers des concentrateurs ou de manière unitaire

Entrepôt de données

  • Toutes les données reçues sont stockées dans un modèle de données dédiées aisément, consultables
  • Il enregistre l’ensemble des déclarations de tous les individus, des contrats de travail et de prévoyance

Gestion des CRM

  • Sauvegardant l’ensemble des données relatives aux collaborateurs, le CRM garantit le suivi de toutes les modifications (Adresse, Contrat de travail, changement d’affiliation à un contrat de prévoyance…)

Écran de gestion et de recyclage (Gestion des erreurs)

Paramétrage

Il permet la gestion simultanée et multiple de :

  • Plusieurs sociétés juridiques avec cloisonnement des données
  • Plusieurs profils de gestionnaires pour des prérogatives distinctes
  • Il respecte les différents référentiels publiques (Porteurs de risque et délégataires de gestion, code APE, conventions collectives nationales…)

DSN mensuelle

Entreprise d’assurance et gestionnaires

 

Modules

Une large couverture de solutions couvrant l’intégralité de toutes les spécificités de tous vos domaines d’activité :

Dommages & IARD

  • Risques d’entreprises (Flotte automobile, Risque industriel, RC professionnelle, Transport, Construction…
  • Risques de particuliers (Automobile, 2 roues, MRH, Navigation, GAV, Affinitaires…)

Assurance de Personnes Individuelle et Collective (Frais de santé, Sur-complémentaire, Contrats ANI…)

Épargne Individuelle (Mono-support en Euro, Multi-support en Unités de Compte (UC), Multi-support UC + Euro…)

envie d’aller plus loin avec itn ?

Top